Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFT
SLI France (société anonyme) Tour Neptune

Numéro de dépôt :
1709033
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011

Présentation de la marque RAFT

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SLI FranceTour Neptune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLI FranceTour Neptune domicilié(e) 20, Place de Seine, Courbevoie Cedex 20, 92086 Paris la Défense (dossier no 2209916) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2209916) - France.

La marque RAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFT est expirée depuis le 29 novembre 2011.

SLI FranceTour Neptune a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL


SLI France (société anonyme) Tour Neptune - 20, Place de Seine, Courbevoie Cedex 20, 92086 Paris la Défense (dossier no 2209916) - France


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2209916) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209916 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478554 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse n°478552 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186803 - Publication au BOPI 1995-06-26

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