Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX MOULIN
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1539516
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2029

Présentation de la marque VIEUX MOULIN

Déposée le 29 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192 Rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIEUX MOULIN arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192 Rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147567 - Publication au BOPI 1999-06-18

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2412006 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703193 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.