Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS D'ESSELIER
SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99816036
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2019

Présentation de la marque MAS D'ESSELIER

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS D'ESSELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR CHAUVET domicilié(e) 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque MAS D'ESSELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS D'ESSELIER est expirée depuis le 1 octobre 2019.

SLAUR CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : B.W. , RHUM STE LUCE , PRISKAIA , SANT'ANNA , SHAMROCK , VIEUX MOULIN , ANCIENNE MAISON ANDRE DUBARRY , BERMUDA , Pere Kermanns , ROSSOLINI


SLAUR CHAUVET, Société par Actions Simplifiée - 192, rue de la Vallée - 76600 - LE HAVRE - France - SIREN 363500794


SLAUR CHAUVET, c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2412008 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ".