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Marques déposées par SL2D
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SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR
SL2D

Numéro de dépôt :
4654511
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR de SL2D

Présentation de la marque SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par SL2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est SL2D domicilié(e) 20H rue du Bignon - 35400 - Saint-Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SL2D, Monsieur David DELANGLE domicilié(e) 20H Rue du Bignon - 35400 - Saint-Malo - France.

La marque SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL2D AMENAGEUR-LOTISSEUR arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.


SL2D - 20H rue du Bignon - 35400 - Saint-Malo - France


SL2D, Monsieur David DELANGLE - 20H Rue du Bignon - 35400 - Saint-Malo - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Construction.