Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nano-franchise, Nanofranchise, Nano franchise La Très Petite Franchise.1er réseau de nano franchisés
Skorupski ludovic
Bailly Bruno

Numéro de dépôt :
3843312
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
Nano-franchise, Nanofranchise, Nano franchise La Très Petite Franchise.1er réseau de nano franchisés de Skorupski ludovic

Présentation de la marque Nano-franchise, Nanofranchise, Nano franchise La Très Petite Franchise.1er réseau de nano franchisés

Déposée le 4 juillet 2011 par Skorupski ludovic et Bailly Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nano-franchise, Nanofranchise, Nano franchise La Très Petite Franchise.1er réseau de nano franchisés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Les déposants sont Skorupski ludovic domicilié(e) 753 traverse du chateau - 30140 - BAGARD - France et Bailly Bruno domicilié(e) 753 traverse du chateau - 30140 - BAGARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Skorupski ludovic domicilié(e) 753 traverse du chateau - 30140 - BAGARD - France.

La marque Nano-franchise, Nanofranchise, Nano franchise La Très Petite Franchise.1er réseau de nano franchisés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nano-franchise, Nanofranchise, Nano franchise La Très Petite Franchise.1er réseau de nano franchisés est expirée depuis le 4 juillet 2021.

Skorupski ludovic a également déposé les autres marques suivantes : Atérima


Skorupski ludovic - 753 traverse du chateau - 30140 - BAGARD - France

Bailly Bruno - 753 traverse du chateau - 30140 - BAGARD - France


Skorupski ludovic - 753 traverse du chateau - 30140 - BAGARD - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.