Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 X
SKIS ROSSIGNOL S.A.

Numéro de dépôt :
93458687
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque 7 X

Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7 X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL domicilié(e) 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque 7 X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 X est expirée depuis le 4 mars 2003.

SKIS ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : ! + e2 , EQUIPE , TR , 2000 , ROSSIGNOL S 2 , SWING TEST , e2 , BONZAÏ , PLUME , TOUNDRA


SKIS ROSSIGNOL S.A. - 38500 VOIRON - France - SIREN 056502958


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Jeux, jouets; appareils de gymnastique et de sport et en particulier des skis