Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAIN
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4094532
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2024
TERRAIN de SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL

Présentation de la marque TERRAIN

Déposée le 30 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN arrivera à expiration en date du 30 mai 2024.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Sacs de voyage, sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de montagne, sacs de campeurs, sacs à chaussures de ski, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), valises, trousses de voyage [maroquinerie], vanity cases, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, mallettes, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes [portefeuilles], porte-documents ; bâtons d'alpinistes.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes ; sous-vêtements.

Jeux et jouets ; jeux de cartes et de table ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches de surf ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; trottinettes ; luges ; housses pour ski et planches de surf ; bottines – patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du ski, du snowboard, du tennis, du golf, de la planche à voile, du surf, des sports de balles ou ballons (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons de jeux ; protège-coudes, protège-genoux, protège-poignets et protège-tibias (articles de sport).