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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL
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ROSSIGNOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSSIGNOL
SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573157
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2015

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée le 19 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) Rue du Docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2279016) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2279016) - 69006 - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSSIGNOL est expirée depuis le 19 mai 2015.

SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. – CLUB ROSSIGNOL S.A. Société Anonyme - Rue du Docteur Butterlin,38500 VOIRON (dossier no 2279016) - 38500 - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2279016) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2005 n°2279016 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 5 février 2010 - Concession de licence n°517036 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs à main, serviettes (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); peaux d'animaux; malles et valises; sacs à main de sport, sacs à dos; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].