Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSSIGNOL
SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4199832
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
ROSSIGNOL de SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSIGNOL arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Jumelles, boussoles et altimètres ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements optiques et magnétiques ; disques acoustiques et optiques ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils de navigation GPS ; téléphones ; assistants personnels électroniques (PDA) ; appareils de mesurage et de contrôle pour les skis et fixations de ski, appareil de mesure et de contrôle des efforts et de la vitesse pendant le ski ; sondes à avalanche ; gabarits (instruments de mesure) de perçage des skis et de montage des fixations ; logiciels de jeux ; consoles de jeux d'ordinateur ; tapis de souris ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes solaires ; étuis à lunettes ; masques pour la pratique du sport, en particulier le ski ; casques de protection pour la pratique du sport ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; bâches de sauvetage ;

Sacs de voyage, sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de montagne, sacs de campeurs, sacs à chaussures de ski, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), valises, trousses de voyage, vanity cases, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, mallettes, étuis pour clés, parapluies, parasols, ombrelles, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, porte-documents ; bâtons d'alpinistes ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; vêtements pour le sport ; chaussures pour le sport ; chaussures pour le ski et le surfing de neige ; gants (habillement) ; chaussettes ; bonnets ; écharpes ; sous-vêtements ;

Jeux et jouets ; jeux de cartes et de table ; appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches de surf ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; trottinettes ; luges ; housses pour ski et planches de surf ; bottines-patins ; raquettes de neige ; articles de sport pour la pratique du ski, du snowboard, du tennis, du golf, de la planche à voile, du surf, des sports de balles ou ballons (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons de jeux ; protège-coudes, protège-genoux, protège-poignets et protège-tibias (articles de sport).