SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3459229
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2026
Présentation de la marque R
Déposée le 26 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 5 février 2010 - Concession de licence n°517036 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05
Inscription le 4 octobre 2013 - Gage constitué n°610689 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04
Inscription le 30 novembre 2016 - Changement d'adresse n°690104 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627614 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12
Inscription le 24 octobre 2017 - Radiation de gage n°710221 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Altimètres ; appareils de mesurage et de contrôle pour les skis et fixations de ski, appareil de mesure et de contrôle des efforts et de la vitesse pendant le ski ; sondes à avalanche ; gabarits (instruments de mesure) de perçage des skis et de montage des fixations ; calculatrices de poche ; cassettes vidéo ; disques compacts ; logiciels de jeux ; tapis de souris ; lunettes : lunettes de glacier, de ski, de soleil, de sport, étuis à lunettes, masques pour la pratique du sport, en particulier le ski, le patin à glace et à roulettes ; boussoles ; casques de protection pour le sport ; mesureurs pour déterminer la taille des chaussures de ski.
Accessoires de véhicules, nommément chaînes anti-dérapantes, galeries de toit, coffres pour véhicules, porte-bagages, porte-skis et porte-bicyclettes ; cycles.
Sacs de voyage, sacs-bananes, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de montagne, sacs de campeurs, sacs à chaussures de ski, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), valises, trousses de voyage, vanity cases, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, mallettes, étuis pour clés, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, porte-documents ; bâtons d'alpinistes.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Articles de sport, nommément : planches de glisse, skis de neige et nautiques, planches pour le surfing des neiges, fixations de ski et de surf, bâtons de skis, patins à glace, luges, traîneaux, raquettes, housses à ski et planches de surf, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, protege-poignets.
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