Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPP CONSTANT PERIMETER PRINCIPLE
SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1511725
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque CPP CONSTANT PERIMETER PRINCIPLE

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CPP CONSTANT PERIMETER PRINCIPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CPP CONSTANT PERIMETER PRINCIPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPP CONSTANT PERIMETER PRINCIPLE est expirée depuis le 25 janvier 1999.

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVARIUS , Respect R , R 900 ST COMPOSITE , R ILS , TEMPTATION , (Marque figurative) , V.A.S. , THE BEST FOR THE BEST , SOFT R , POWER 3


SKIS ROSSIGNOL S.A. - CLUB ROSSIGNOL S.A., Société Anonyme - 38500 VOIRON. - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, et plus particulièrement skis, bâtons de skis, raquettes de sport.