7 S
Présentation de la marque 7 S
Déposée le 20 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 7 S arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351124 - Publication au BOPI 2007-09-19
Renouvellement sans limitation n°2094485 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°465389 - Publication au BOPI 2007-12-11
Inscription le 9 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714681 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659743 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21