Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Chamonix
SKI LACROIX FRANCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3186626
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012
Royal Chamonix de SKI LACROIX FRANCE

Présentation de la marque Royal Chamonix

Déposée le 2 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKI LACROIX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Royal Chamonix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SKI LACROIX FRANCE domicilié(e) 12, quai du commerce,69009 Lyon - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 518 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Royal Chamonix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Chamonix est expirée depuis le 2 octobre 2012.


SKI LACROIX FRANCE Société à responsabilité limitée - 12, quai du commerce,69009 Lyon - 69009 - France - SIREN 433518305


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 2 février 2006 - Changement de nature juridique n°427561 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étui à lunettes ; verres de lunettes ; casques de protection pour le sport. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; combinaisons. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport. Bobsleighs, housses spécialement conçues pour skis, peaux de phoque (revêtement de skis) , planches pour le surfing, rembourrages de protection, racloirs pour skis, raquettes à neige, revêtements de skis, skis, arêtes de skis, fixations de skis, skis pour le surfing, traîneaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].