Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BATEAU ROUGE
SKALLI . FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
99794356
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BATEAU ROUGE

Déposée le 28 mai 1999 par la société SKALLI . FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATEAU ROUGE »

Le déposant est la société SKALLI . FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque BATEAU ROUGE est expirée depuis le 28 mai 2009.

SKALLI . FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , ROMANIT , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT


SKALLI . FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat à la Cour - France


Inscription le 27 mars 2001 - Renonciation totale n°319057 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Vins.