Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL PYRENEES La Montagne à Grand Spectacle
SIVOM DU PAYS TOY (Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays Toy) Siège Social:

Numéro de dépôt :
1509709
Date de dépôt :
12/03/1988
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
12/03/1998
VAL PYRENEES La Montagne à Grand Spectacle de SIVOM DU PAYS TOY (Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays Toy) Siège Social:

Présentation de la marque VAL PYRENEES La Montagne à Grand Spectacle

Déposée le 12 mars 1988 par SIVOM DU PAYS TOY (Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays Toy) Siège Social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « VAL PYRENEES La Montagne à Grand Spectacle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIVOM DU PAYS TOY (Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays Toy) Siège Social: domicilié(e) Maison de la Vallée et du Parc National, 65120 LUZ ST SAUVEUR. - France.

La marque VAL PYRENEES La Montagne à Grand Spectacle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL PYRENEES La Montagne à Grand Spectacle est expirée depuis le 12 mars 1998.

SIVOM DU PAYS TOY (Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays Toy) Siège Social: a également déposé les autres marques suivantes : VAL PYRENE LA MONTAGNE A GRAND SPECTACLE


SIVOM DU PAYS TOY (Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays Toy) Siège Social: - Maison de la Vallée et du Parc National, 65120 LUZ ST SAUVEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

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