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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL
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Clean Motion Filters
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clean Motion Filters
SITL, SAS

Numéro de dépôt :
3876841
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Clean Motion Filters de SITL

Présentation de la marque Clean Motion Filters

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clean Motion Filters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL domicilié(e) 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 973 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITL, Mle mahly adeline domicilié(e) 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France.

La marque Clean Motion Filters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clean Motion Filters est expirée depuis le 8 décembre 2021.

SITL a également déposé les autres marques suivantes : Citélec , POWER MOTION FILTERS , citélec , Brandt motors , Power Motion Filters


SITL, SAS - 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France - SIREN 528973688


SITL, Mle mahly adeline - 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON cedex 07 - France


Republication pour erratum - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Errata de la publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.