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Marques déposées par l'association loi 1901 SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO
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SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO
ASSOCIATION SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4297300
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2026
SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO de SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO

Présentation de la marque SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO

Déposée le 7 septembre 2016 par l'association loi 1901 SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO domicilié(e) PALAIS DE CARNOLES, 3 AVENUE DE LA MADONE - 06500 - MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 432 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO domicilié(e) PALAIS DE CARNOLES, 3 AVENUE DE LA MADONE - 06500 - MENTON - France.

La marque SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09 14 16 18 21 25 28 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


ASSOCIATION SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO, association loi 1901 - PALAIS DE CARNOLES, 3 AVENUE DE LA MADONE - 06500 - MENTON - France - SIREN 818432916


ASSOCIATION SITES HISTORIQUES GRIMALDI DE MONACO - PALAIS DE CARNOLES, 3 AVENUE DE LA MADONE - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Objets d'art, statues et figurines en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes, cuillères ;

CD, DVD, supports d'enregistrement numérique, liseuse électronique, logiciels de jeux et de programmes enregistrés, lunettes 3D ;

Joaillerie, bijouterie, objets d'art en métaux précieux, porte-clés fantaisie, médailles, horlogerie ;

Photographies, articles de papeterie, adhésifs, articles de bureau, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art lithographiés, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir, parapluies et parasols, porte-feuilles et porte-monnaies, porte-carte de crédit ;

Porcelaines, faïences, bouteilles, objets d'art en porcelaine, faïence, céramique, verre, figurines en porcelaine, faïence, céramique, verre ;

Chapellerie, ceintures, vêtements dont tee shirts, chemises, chemisiers, foulards, cravates ;

Jeux, jouets, balles et ballons de jeux, jeux de cartes, jeux de table, maquettes et figurines (jouets) ;

Confiseries ;

Articles pour fumeurs, briquets, boîtes et étuis à cigares et à cigarettes, cendriers.