Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITCO GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SPEED BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITCO GROUPE domicilié(e) 8, rue des Tramways - 87220 - FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 530 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque SPEED BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEED BAC est expirée depuis le 22 septembre 2021.
SITCO GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : SITCO , COUP DE POUSSE
SITCO GROUPE, SAS - 8, rue des Tramways - 87220 - FEYTIAT - France - SIREN 308530260
IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Produits de l'imprimerie ; publications, à savoir, brochures, magazines, catalogues, prospectus, albums, lettres d'information ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; dessins ; articles de papeterie ; bloc-notes, carnets ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants et décalcomanies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; Images, bandes de papier ou en carton, ou en matières plastiques, portes affiches en papier ou en carton, meubles de présentation et tous supports en papier ou en carton ; fanions en papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; tubes en carton ;
Meubles, présentoirs, présentoirs publicitaires, meubles de présentation et tous supports de présentation en bois, vannerie, osier, liège, jonc, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cartothèque (meuble) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; étagères ; rayons de meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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