Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « transtec INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS domicilié(e) 16 rue St Almand, 49320 St Jean des Mauvrets - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRIUS (SARL) - France.
La marque transtec INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759344.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRIUS (SARL) - 16 rue St Almand, 49320 St Jean des Mauvrets - France
SIRIUS (SARL) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Roulements, courroies (à l'exception des courroies en cuir [sellerie] et des courroies de patin), chaînes (à l'exception des chaînes [bijouterie], des chaînes antidérapantes, des chaînes d'élévateurs, des chaînes de cycle, des chaînes de montre, des chaînes de sûreté, des chaînes métalliques et des chaînes motrices et de commande pour véhicules terrestres), pignons autres que ceux pour véhicules terrestres, engrenages autres que ceux pour véhicules terrestres, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, motoréducteurs, variateurs de vitesses mécaniques ou électroniques, embrayages autres que ceux pour véhicules terrestres ; vérins [machines], distributeurs électrovannes, raccords (à l'exception des raccords de graisses, des raccords de tuyaux, des raccords de chaîne et des raccords métalliques de câbles non électriques), compteurs ; transporteurs continus ; produits de lubrification (à l'exception des programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, cartes ou disques).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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