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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS
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transtec FORMATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

transtec FORMATIONS
SIRIUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1758317
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/05/2001
transtec FORMATIONS de SIRIUS

Présentation de la marque transtec FORMATIONS

Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « transtec FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS domicilié(e) 16 rue St Almand, 49320 ST JEAN DES MAUVRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRIUS (SARL) - France.

La marque transtec FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque transtec FORMATIONS est expirée depuis le 3 mai 2001.

SIRIUS a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , transtec MACHINES OUTILS , LES ARBRES DU SOUVENIR , "SIRIUS" , DELTA AIR , LES ARBRES DE MEMOIRE , EXTRAROME , NODABOX , Sanitation Services , SPACECRAFTER


SIRIUS (SARL) - 16 rue St Almand, 49320 ST JEAN DES MAUVRETS - France


SIRIUS (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Formation.