Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOESSENCES
SIRIUS SARL

Numéro de dépôt :
3475901
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017
BIOESSENCES de SIRIUS

Présentation de la marque BIOESSENCES

Déposée le 17 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOESSENCES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS domicilié(e) 45 Quai de Seine,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 141 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRIUS domicilié(e) 45 Quai de Seine,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOESSENCES est expirée depuis le 17 janvier 2017.

SIRIUS a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , transtec MACHINES OUTILS , LES ARBRES DU SOUVENIR , "SIRIUS" , DELTA AIR , LES ARBRES DE MEMOIRE , EXTRAROME , NODABOX , Sanitation Services , SPACECRAFTER


SIRIUS SARL - 45 Quai de Seine,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 394141220


SIRIUS - 45 Quai de Seine,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465746 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.