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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES
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VERTOILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTOILE
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93461226
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque VERTOILE

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2232052) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 283 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2232052) - 69134 - France.

La marque VERTOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTOILE est expirée depuis le 22 mars 2013.

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES a également déposé les autres marques suivantes : S SERAVERT , VERTPLAINE , VERT PISTES , FLEURS SAUVAGES DE FRANCE , NATUROC , VERTCOL , SERAVERT , NATUROC , SIRAS , VERTRIVES


SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES, Société Anonyme - 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2232052) - 69004 - France - SIREN 378283709


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2232052) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232052 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Inscription le 13 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179515 - Publication au BOPI 1994-12-13

Inscription le 13 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179516 - Publication au BOPI 1994-12-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Préparations pour la régulation de la croissance des plantes; produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais, tourbe, terreau.Filets destinés à retenir les graines et semences.Graines, semences, plantes et fleurs naturelles.Travaux d'étude et d'expertise dans le domaine de l'environnement; services d'engazonnement, services de fertilisation et d'amélioration de l'état des sols; services de création et de réhabilitation d'espaces verts

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.