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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP
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JETON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JETON
SIPCAM-PHYTEUROP S.A.

Numéro de dépôt :
96656421
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JETON

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP domicilié(e) COURCELLOR 2 35, rue d'Alsace, 92531 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

SIPCAM-PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes : STADIUM , MUSIC , ARBORON , DISCOURS , PARNASS , COPAZIME , COPLINUR , FERMAX , VILPROP , HERISSON


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - COURCELLOR 2 35, rue d'Alsace, 92531 LEVALLOIS-PERRET - France


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - France


Demande de renouvellement le 23 novembre 2006 n°2327624 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 10 octobre 2001 - Rejet total n°332351 - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 2001-10-10

Préparation pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.