Déposée le 16 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COPXYNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP domicilié(e) COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPCAM-PHYTEUROP S.A. domicilié(e) COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France.
La marque COPXYNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France - SIREN 666580352
SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423626 - Publication au BOPI 2005-12-05
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Préparation pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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