Déposée le 26 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GEM'S FLOWERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO domicilié(e) Val Brian - 26400 - GRANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 186 349 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque GEM'S FLOWERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINE SILEO, Société A Responsabilité Limitée - Val Brian - 26400 - GRANE - France - SIREN 528186349
Cabinet Laurent & Charras, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512438 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512437 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 18 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593442 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-18
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2014 n°2570355 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'usage intime. Substances diététiques à usage médical pour enfants et malades, boissons diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations enzy-matiques à usage médicinal et vétérinaire. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits diététiques énergétiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Café, thé, cacao, sucreries, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits diététiques et énergétiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons diététiques énergétiques non alcoolisées, non à usage médical à base de fruits et/ou légumes. Produits hygieniques à base d'huiles essentielles pour la médecine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GEM'S FLOWERS"
