Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAPTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SinapTec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAPTEC domicilié(e) Synergie Park, 7 avenue Pierre et Marie Curie - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 504 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie domicilié(e) 9 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque SinapTec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883774.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINAPTEC, Société par actions simplifiée - Synergie Park, 7 avenue Pierre et Marie Curie - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 329504963
MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie - 9 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Machines-outils ; machines, à savoir : machines de production à ultrasons ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; outils électriques à main pour couper, souder et nettoyer ; machines de production automatique utilisant les ultrasons ; machines pour le traitement des matières plastiques, des matières textiles et du papier ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils à ultrasons ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour applications techniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; générateurs d'ultrasons ; plaques vibrantes à ultrasons ; appareils d'essai de tenue ; installations à ultrasons manuelles, automatiques et modulaires ;
Appareils et instruments scientifiques à usage médical ; équipements à ultrasons à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ainsi que vétérinaires ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour des applications médicales ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils de massage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine de la technique des ultrasons ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; études techniques, notamment études d'appareils, d'instruments, de dispositifs, de matériel, d'installations et de machines se rapportant au domaine des ultrasons ; services de recherche et de développement dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; développement de programmes informatiques dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; étude de projet technique dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; services scientifiques et technologiques en rapport avec la fabrication personnalisée d'appareils techniques, en particulier d'appareils pour la production d'ultrasons, à savoir : travaux d'ingénieurs.
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