Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SinapTec
SINAPTEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3883774
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
SinapTec de SINAPTEC

Présentation de la marque SinapTec

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAPTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SinapTec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINAPTEC domicilié(e) Synergie Park, 7 avenue Pierre et Marie Curie - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 504 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie domicilié(e) 9 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SinapTec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SinapTec est expirée depuis le 22 décembre 2021.

SINAPTEC a également déposé les autres marques suivantes : NEXTGEN ULTRASONIC PLATFORM


SINAPTEC, Société par actions simplifiée - Synergie Park, 7 avenue Pierre et Marie Curie - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 329504963


MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie - 9 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Machines-outils ; machines, à savoir : machines de production à ultrasons ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; outils électriques à main pour couper, souder et nettoyer ; machines de production automatique utilisant les ultrasons ; machines pour le traitement des matières plastiques, des matières textiles et du papier ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils à ultrasons ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour applications techniques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; générateurs d'ultrasons ; plaques vibrantes à ultrasons ; appareils d'essai de tenue ; installations à ultrasons manuelles, automatiques et modulaires ;

Appareils et instruments scientifiques à usage médical ; équipements à ultrasons à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ainsi que vétérinaires ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour des applications médicales ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils de massage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine de la technique des ultrasons ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; études techniques, notamment études d'appareils, d'instruments, de dispositifs, de matériel, d'installations et de machines se rapportant au domaine des ultrasons ; services de recherche et de développement dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; développement de programmes informatiques dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; étude de projet technique dans le domaine de la technologie de l'ultrason ; services scientifiques et technologiques en rapport avec la fabrication personnalisée d'appareils techniques, en particulier d'appareils pour la production d'ultrasons, à savoir : travaux d'ingénieurs.