Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX
Madame Simone MELON, veuve de Monsieur Jean-Antoine MOUEIX

Numéro de dépôt :
1530485
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX

Déposée le 12 mai 1989 par madame Simone MELON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Simone MELON domicilié(e) 15, Rue du Priourat, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENT J.-A. MOUEIX est expirée depuis le 12 mai 1999.

Simone MELON a également déposé les autres marques suivantes : LA GUIGNERIE , JA ETABLISSEMENTS MOUEIX , JEAN JACQUES , JEANNOT , JEAN JACQUES & Cie , LE CHANT DU CADET , LA PANCARTE , LA GUIGNERIE


Madame Simone MELON, veuve de Monsieur Jean-Antoine MOUEIX - 15, Rue du Priourat, 33500 LIBOURNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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