Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dogmas
Monsieur Simon Sellam

Numéro de dépôt :
4632025
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
Dogmas de Simon Sellam

Présentation de la marque Dogmas

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par monsieur Simon Sellam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dogmas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Simon Sellam domicilié(e) 2 Place des reflets - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon Sellam domicilié(e) 2 Place des reflets - 92400 - Courbevoie - France.

La marque Dogmas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dogmas arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


Monsieur Simon Sellam - 2 Place des reflets - 92400 - Courbevoie - France


Monsieur Simon Sellam - 2 Place des reflets - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

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