Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPH'LINE
Numéro de dépôt :
1555208
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999
Présentation de la marque GRAPH'LINE
Déposée le 13 octobre 1989 par monsieur SIMON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPH'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAPH'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPH'LINE est expirée depuis le 13 octobre 1999.
SIMON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13