Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILVADEC
SILVADEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3756562
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
SILVADEC de SILVADEC

Présentation de la marque SILVADEC

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILVADEC domicilié(e) Parc d'Activité de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 689 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifiée, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque SILVADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVADEC arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

SILVADEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOX BY SILVADEC , BREIZH DECK , real-deck , SILVADEC


SILVADEC, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de l'Estuaire - 56190 - ARZAL - France - SIREN 439689639


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifiée, M. FIEVRE Benjamin - 16B rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 14 mai 2018 - Concession de licence n°723664 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-14

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742048 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Produits de nettoyage et détachants, notamment destinés à nettoyer et détacher des lames de terrasse en bois notamment en bois composite, du bardage en bois notamment en bois composite et des claustras en bois notamment en bois composite, des gardes-corps non métalliques en bois notamment en bois composite, des bordures d'allées en bois notamment en bois composite, des meubles d'intérieur et d'extérieur, des jardinières (meubles) et des paravents (meubles).

Vis métalliques, articles de visserie métalliques, clous, articles de clouterie, chevilles métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, charnières métalliques, quincaillerie métallique ; carrelages métalliques ; armatures métalliques pour la construction.

Lames de terrasse en bois notamment en bois composite, dalles et caillebotis en bois notamment en bois composite, carreaux pour la construction non métalliques ; balustres, gardes-corps non métalliques en bois notamment en bois composite ; bardeaux non métalliques, bardage en bois notamment en bois composite ; claustras en bois notamment en bois composite ; clôtures non métalliques ; bordures d'allées en bois notamment en bois composite ; poutres et poutrelles non métalliques, charpentes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction ; bois propres à être moulés, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage, bois de construction, bois d'oeuvre ; contre-plaqués ; matériaux de construction non métalliques, notamment bois composite.

Meubles d'intérieur et d'extérieur ; jardinières (meubles) ; paravents (meubles) ; vis non métalliques, articles de visserie non métalliques, chevilles non métalliques, boulons non métalliques, écrous non métalliques, charnières non métalliques, quincaillerie non métallique, clips et systèmes de fixation cachés non métalliques.

Construction ; services de construction, d'installation, de montage, de réparation et de nettoyage de terrasses en bois notamment en bois composite, de bardage en bois notamment en bois composite, de claustras en bois notamment en bois composite, de gardes-corps non métalliques en bois notamment en bois composite, de bordures d'allées en bois notamment en bois composite, de meubles d'intérieur et d'extérieur, de jardinières (meubles) et de paravents (meubles).

Sciage, rabotage, usinage, brossage, ponçage et enduction du bois ; recyclage (transformation et regénération) d'objets en bois, notamment en bois composite ; traitement (transformation) d'objets en bois, notamment en bois composite.