Marque expirée - Marque en non vigueur

real-deck
SILVADEC SA

Numéro de dépôt :
3382910
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2015
real-deck de SILVADEC

Présentation de la marque real-deck

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SILVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « real-deck »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILVADEC domicilié(e) Parc d'activités de l'Estuaire,56190 ARZAL - 56190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-BAPTISTE FORTIN SILVADEC domicilié(e) Parc d'activités de l'Estuaire,56190 ARZAL - 56190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque real-deck est expirée depuis le 22 septembre 2015.

SILVADEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOBOX BY SILVADEC , SILVADEC , BREIZH DECK , SILVADEC


SILVADEC SA - Parc d'activités de l'Estuaire,56190 ARZAL - 56190 - France


JEAN-BAPTISTE FORTIN SILVADEC - Parc d'activités de l'Estuaire,56190 ARZAL - 56190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; Fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.