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Marques déposées par monsieur SILVA José-Gabriel
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SYSTEM.D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM.D
Mr SILVA José-Gabriel
Mr FRANCO Alain

Numéro de dépôt :
97675865
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2007

Présentation de la marque SYSTEM.D

Déposée le 23 avril 1997 par monsieur SILVA José-Gabriel et monsieur FRANCO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEM.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Les déposants sont monsieur SILVA José-Gabriel domicilié(e) 20 Quai des Chantiers, 34300 AGDE - France et monsieur FRANCO Alain domicilié(e) 1165 Ave de Lattre de Tassigny, 83130 LAGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SILVA José-Gabriel - France.

La marque SYSTEM.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM.D est expirée depuis le 23 avril 2007.


Mr SILVA José-Gabriel - 20 Quai des Chantiers, 34300 AGDE - France

Mr FRANCO Alain - 1165 Ave de Lattre de Tassigny, 83130 LAGARDE - France


Mr SILVA José-Gabriel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

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