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Marques déposées par madame Silpa PATEL
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NY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NY
Mme. Silpa PATEL

Numéro de dépôt :
4325191
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
NY de Silpa PATEL

Présentation de la marque NY

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par madame Silpa PATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est madame Silpa PATEL domicilié(e) 20 rue marguerite yourcenar - 93000 - bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. silpa PATEL domicilié(e) 20 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque NY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NY arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.


Mme. Silpa PATEL - 20 rue marguerite yourcenar - 93000 - bobigny - France


M. silpa PATEL - 20 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772310 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772308 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.