Déposée le 30 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE domicilié(e) Rue de Varennes Prolongée - 77876 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 920 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque SILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILEC CABLE, société par actions simplifiée - Rue de Varennes Prolongée - 77876 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France - SIREN 484920194
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346127 - Publication au BOPI 2007-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05
Renouvellement sans limitation n°2093435 - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 30 septembre 2013 - Gage constitué n°609825 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656211 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 5 décembre 2018 - Radiation de gage n°739848 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Machines, appareils et accessoires pour installations électriques, fils conducteurs électriques, appareils de signalisation, minuteries et tous dispositifs électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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