SHEATH
Présentation de la marque SHEATH
Déposée le 28 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHEATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SHEATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SHEATH arrivera à expiration en date du 28 février 2026.
SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Inscription le 23 août 1996 - Transmission totale de propriété n°206476 - Publication au BOPI 1996-08-23
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302945 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609981 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12