Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
1378244
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2026
Présentation de la marque RR
Déposée le 6 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILCA domicilié(e) 12 Rue de Rouen - 78440 - PORCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 112 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France .
La marque RR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RR arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.
SILCA a également déposé les autres marques suivantes : L.LOTUS
Déposant :
SILCA, Société par Actions Simplifiée - 12 Rue de Rouen - 78440 - PORCHEVILLE - France - SIREN 572112324
Mandataire :
CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326261 - Publication au BOPI 2006-10-30
Renouvellement sans limitation n°2078178 - Publication au BOPI 1996-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269444 - Publication au BOPI 1998-12-28
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341311 - Publication au BOPI 2002-02-18
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632520 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Classe 00
Quincaillerie et serrurerie, serrures, clés, verrous, cadenas et accessoirs de serrurerie.Machines à reproduire les clés; ébauches de clés.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
