Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Objets communicants 3D
signenoir, sarl M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4022534
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Objets communicants 3D
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir et monsieur monel mancel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Objets communicants 3D »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France et monsieur monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France
M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France
M. monel mancel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737839 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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