Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURES D'ALSACE
SIGNATURES DE PRESTIGE SARL

Numéro de dépôt :
3155774
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
26/03/2012
SIGNATURES D\'ALSACE de SIGNATURES DE PRESTIGE

Présentation de la marque SIGNATURES D'ALSACE

Déposée le 26 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SIGNATURES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE domicilié(e) 4 RUE DE L'ILL,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 897 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNATURES DE PRESTIGE domicilié(e) 4.RUE DE L'ILL , BP 91,67028 STRASBOURG CEDEX 1 - 67028 - France.

La marque SIGNATURES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURES D'ALSACE est expirée depuis le 26 mars 2012.


SIGNATURES DE PRESTIGE SARL - 4 RUE DE L'ILL,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 434897633


SIGNATURES DE PRESTIGE - 4.RUE DE L'ILL , BP 91,67028 STRASBOURG CEDEX 1 - 67028 - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368112 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Produits de l'imprimerie, photographies. Papeterie Foie gras, confitures, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, choucroute, baekeoffe, compotes ; lait, fromages, fromages blanc, yahourts. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, épices, sauce. Bières, eaux minérales, et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, autres boissons non alcooliques Produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche) , crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée "crème fraîche fluide d'Alsace". Vins d'appellation d'origine comportant le terme "Alsace", Marc d'Alsace Gewurztraminer.. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , assiettes non en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.