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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION
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SIGNATURES D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNATURES D'ALSACE
SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
4258998
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
SIGNATURES D\'ALSACE de SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION

Présentation de la marque SIGNATURES D'ALSACE

Déposée le 22 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIGNATURES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION domicilié(e) 8 rue du Canal - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 897 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARNY Luc domicilié(e) 52 AVENUE des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque SIGNATURES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURES D'ALSACE arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : SP SIGNATURES DE PRESTIGE , LA COTE DE VINCENT


SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION, SARL - 8 rue du Canal - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 434897633


M. BARNY Luc - 52 AVENUE des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ;

Foie gras ; confitures ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; choucroute conforme au cahier des charges de l'indication géographique « choucroute d'Alsace » ; baeckeofe ; compotes ; lait ; fromages ; fromages blanc ; yaourts ; produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche) ; crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; épices ; sauce ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ Alsace ou Vin d'Alsace ” ; Marc d'Alsace Gewurztraminer.