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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALIS - FRANCE
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S. SIGNALIS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. SIGNALIS FRANCE
SIGNALIS - FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3107009
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011
S. SIGNALIS FRANCE de SIGNALIS - FRANCE

Présentation de la marque S. SIGNALIS FRANCE

Déposée le 15 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALIS - FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. SIGNALIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNALIS - FRANCE domicilié(e) 12 RUE DU PONT DE L'ARCHE, 37550 SAINT AVERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 888 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUGIS YVES SIGNALIS - FRANCE - France.

La marque S. SIGNALIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. SIGNALIS FRANCE est expirée depuis le 15 juin 2011.


SIGNALIS - FRANCE SARL - 12 RUE DU PONT DE L'ARCHE, 37550 SAINT AVERTIN - France - SIREN 353888027


M. AUGIS YVES SIGNALIS - FRANCE - France


Inscription le 22 novembre 2006 - Changement d'adresse n°444111 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Constructions - réparations, installations : - D'enseignes et de signalisations - De caisses à tapis - De systèmes anti-vol et de détection. - De rayonnages et présentoirs - Installation de super et hyper marchés.