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Marques déposées par SIGNA FRANCE CONFECTION
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TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES
SIGNA FRANCE CONFECTION

Numéro de dépôt :
4414091
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L\' AGENCEMENT D\' ESPACES de SIGNA FRANCE CONFECTION

Présentation de la marque TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par SIGNA FRANCE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est SIGNA FRANCE CONFECTION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Monsieur Benoît LEBRETON domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 24 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXXALIS BHD SOLUTIONS TEXTILES & ALUMINIUM POUR L' AGENCEMENT D' ESPACES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

SIGNA FRANCE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : SOLTTO , SIGNA FRANCE


SIGNA FRANCE CONFECTION - ZONE INDUSTRIELLE DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Monsieur Benoît LEBRETON - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Profilés en aluminium, supports en aluminium pour panneaux. Profilés en aluminium pour cadres et caissons muraux. Profilés aluminiums permettant de tendres des toiles ou des bâches ;

Auvents (marquises), auvents en matières synthétiques ou en matières textiles. Toile tendue en matières synthétiques ou en matières plastiques. Bâches. Bâches de protection. Bâches de véhicules. Bâches en matières synthétiques pour tout usage. Bâches en plastique. Bâches en toile. Bâches non ajustées pour bateaux, véhicules. Bâches pour bateaux, Bâches pour piscines. Bâches toilées. Ecrans de protection contre le vent. Toiles de protection imperméables (bâches). Voiles. Voiles pour bateaux. Voiles pour yachts. Filets pour pare-vents ;

Toile. Toile tendue en matières textiles. Produits textiles et substituts de produits textiles. Rideaux d’occultation. Rideaux en matières textiles. Tentures murales. Textiles destinés à la fabrication. Textiles destinés à la fabrication de voiles de bateaux. Textiles en matières synthétiques. Tissus. Tissus textiles. Toiles à voile. Toiles de renfort. Entoilages ;

Conseils en construction. Construction. Construction d’éléments de bâtiments. Construction de bâtiments et d’autres structures. Construction de stands d’exposition. Construction de structures en acier pour bâtiments. Entretien et réparation de bâtiments ou d’éléments de construction. Installation d’équipement de sécurité et de sureté. Installation de structures à haute résistance. Installation de tentes, de toits, de toitures. Installation de stores. Installation de panneaux ou de bardages sur des façades de bâtiments. Construction et installation de cloisons intérieures. Installation de plafonds tendus, de stores intérieurs ;

Traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; Transformation de matériaux à savoir transformation de textiles techniques ; façonnage de textiles techniques ; entoilage ; application de revêtements résistants à l'usure sur des métaux et matières plastiques ; traitement de tissus et textiles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques; architecture; conception de stores intérieurs pour bâtiments.