EUROPAN
Présentation de la marque EUROPAN
Déposée le 5 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROPAN est expirée depuis le 5 décembre 2021.
SIGMAKALON EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202398 - Publication au BOPI 2001-07-10
Demande de renouvellement le 29 juin 2011 n°2474426 - Publication au BOPI 2011-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171192 - Publication au BOPI 1994-04-11
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477169 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-29
Inscription le 27 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558812 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559429 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06