DECARISC
Présentation de la marque DECARISC
Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECARISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECARISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECARISC est expirée depuis le 21 juillet 2014.
SIGMAKALON EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268293 - Publication au BOPI 2004-07-01
Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23
Inscription le 18 mai 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°412237 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13
Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36