Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUALASURE
SIGMAKALON EURIDEP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98723635
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018

Présentation de la marque AQUALASURE

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALASURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2356289) - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2356289) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALASURE est expirée depuis le 6 mars 2018.

SIGMAKALON EURIDEP a également déposé les autres marques suivantes : LISWOOD , SIGMA NEOFER , HYDROSOIE , ABSOLU SYSTEM , AQUARIP , SILKEA , PAN , JASPATO , ODAPRIM , ECOLZINC


SIGMAKALON EURIDEP Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2356289) - 92565 - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2356289) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356289 - Publication au BOPI 2007-11-23

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.