Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALASURE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON EURIDEP domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2356289) - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2356289) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON EURIDEP Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2356289) - 92565 - France - SIREN 572093243
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2356289) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13
Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356289 - Publication au BOPI 2007-11-23
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
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