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Marques déposées par SIERRA David
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LA CALANQUE AUX MAILLOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CALANQUE AUX MAILLOTS
SIERRA David

Numéro de dépôt :
94518691
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque LA CALANQUE AUX MAILLOTS

Déposée le 28 avril 1994 par SIERRA David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CALANQUE AUX MAILLOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est SIERRA David, domicilié(e) 2211, Rte de la Fènerie, 06580 PEGOMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. SIERRA - France.

La marque LA CALANQUE AUX MAILLOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALANQUE AUX MAILLOTS est expirée depuis le 28 avril 2004.

SIERRA David a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIME'HEURE , TIXOR IMPRIMERIE


SIERRA David - 2211, Rte de la Fènerie, 06580 PEGOMAS - France


D. SIERRA - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267999 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Vêtements, maillots, chaussures Tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.