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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN
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ENZO SARTI ACCESSORI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENZO SARTI ACCESSORI
SIEBENMANN S.A.

Numéro de dépôt :
93484158
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque ENZO SARTI ACCESSORI

Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENZO SARTI ACCESSORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEBENMANN domicilié(e) 28, Bld Louis DUPUY B.P.9, 01101 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEBENMANN S.A. - France.

La marque ENZO SARTI ACCESSORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENZO SARTI ACCESSORI est expirée depuis le 16 septembre 2003.

SIEBENMANN a également déposé les autres marques suivantes : ENZO SARTI ACCESSORI , G. GUILLAUME , PIERRE PAITA


SIEBENMANN S.A. - 28, Bld Louis DUPUY B.P.9, 01101 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 775545569


SIEBENMANN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

ARTICLES DECORATIFS POUR LA CHEVELURE Barrettes plastiques Peignes de côté Pinces à cheveux Bandeaux Barrettes crabes Bananes à cheveux Bandeaux et nuds en tissu Barrettes en tissu Barrettes/Touffes/Cache-chignon en perles et pierres Barrettes en métal Bandeaux en cuir Epingles injectées et fait-main (autres qu'articles de bijouterie) Vêtements hommes/femmes/enfants Ceintures Brosses à cheveux Peignes en corne Etuis à peignes en cuir et simili Cuir Peignes à coiffer Valises et malles Sacs en cuir et simili cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.