Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICCMA FRANCE
/
S SICCMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SICCMA
SICCMA FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
94538101
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque S SICCMA

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SICCMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SICCMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICCMA FRANCE domicilié(e) 97, rue Jean-Perrin, 42350 LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 313 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque S SICCMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SICCMA est expirée depuis le 23 septembre 2004.

SICCMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SICCMA


SICCMA FRANCE S.A - 97, rue Jean-Perrin, 42350 LA TALAUDIERE - France - SIREN 351313150


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246429 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Constructions métalliques, cloisons métalliques, rayonnages métalliques, cornières métalliques, panneaux pour la construction métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, encadrements de construction métalliques