SICA OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à forme Anonyme LESGALL
Numéro de dépôt :
3124933
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2011
Présentation de la marque KERGUELEN
Déposée le 9 octobre 2001 par la société SICA OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à forme Anonyme LESGALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KERGUELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la société SICA OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à forme Anonyme LESGALL domicilié(e) B.P. 68, 29260 PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 859 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.
La marque KERGUELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERGUELEN est expirée depuis le 9 octobre 2011.
SICA OUEST ELEVAGE Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à forme Anonyme LESGALL - B.P. 68, 29260 PLOUDANIEL - France - SIREN 301859351
IDEAMARQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 19 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460901 - Publication au BOPI 2007-09-19
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515339 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conserves, séchées et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparer, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KERGUELEN"
