Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SIAT BRAUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MISTER PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAT BRAUN domicilié(e) 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque MISTER PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIAT BRAUN, Société Anonyme - 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France - SIREN 675880041
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 17 septembre 2020 - Constitution de gage n°795556 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17
Bois à brûler, bois de feu, allume-feu, briquettes combustibles, briquettes de bois, granulés de bois, copeaux de bois pour allumage, briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustible) ;
Copeaux de bois, sciure de bois, laine de bois ;
Troncs d'arbres, bois en grume, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, bois bruts.
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