Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S SATYA SHRINIVAS SUGANDHALAYA SINCE 1964
Shrinivas Sugandhalaya LTD
Arabesk SARL

Numéro de dépôt :
3487231
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
S SATYA SHRINIVAS SUGANDHALAYA SINCE 1964 de Shrinivas Sugandhalaya LTD

Présentation de la marque S SATYA SHRINIVAS SUGANDHALAYA SINCE 1964

Déposée le 9 mars 2007 par Shrinivas Sugandhalaya LTD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arabesk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « S SATYA SHRINIVAS SUGANDHALAYA SINCE 1964 »

Les déposants sont Shrinivas Sugandhalaya LTD domicilié(e) P.B 2318 Bangalore,Inde - Inde et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arabesk domicilié(e) 4 impasse Malet,31150 FENOUILLET - 31150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arabesk domicilié(e) 4 impasse Malet,31150 FENOUILLET - 31150 - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Shrinivas Sugandhalaya LTD - P.B 2318 Bangalore,Inde - Inde

Arabesk SARL - 4 impasse Malet,31150 FENOUILLET - 31150 - France - SIREN 4


Arabesk - 4 impasse Malet,31150 FENOUILLET - 31150 - France


Inscription le 16 avril 2008 - Rejet total n°472500 - Publication au BOPI 2008-04-16

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Encens en batonnet ; Encens en cone ; Encens en poudre ; Bougies parfumées ; Huiles de massage..